Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VTT VENTE TOUT TERRAIN
Société Anonyme EDC ET ASSOCIES

Numéro de dépôt :
95593947
Date de dépôt :
24/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2005

Présentation de la marque VTT VENTE TOUT TERRAIN

Déposée le 24 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) EDC ET ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VTT VENTE TOUT TERRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDC ET ASSOCIES domicilié(e) 51, rue François 1er, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Dominique PERRIN S.A. EDC ET ASSOCIES - France.

La marque VTT VENTE TOUT TERRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTT VENTE TOUT TERRAIN est expirée depuis le 24 octobre 2005.

EDC ET ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : UN ETUDIANT - UN EMPLOI


Société Anonyme EDC ET ASSOCIES - 51, rue François 1er, 75008 PARIS - France


Alain Dominique PERRIN S.A. EDC ET ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Enseignement et formation dans le domaine de la vente.Ecoles.Cours par correspondance.Edition et distribution d'imprimés et tous documents sonores et audiovisuels destinés à l'enseignement. Organisation de colloques, congrès et conférences.Organisation de stages, de concours et examens